Permis de construire à Charbonnieres-Les-Bains (69260) - 236 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0690442200025 délivré le 2022/12/05 à Charbonnieres-les-Bains autorise une construction neuve pour un programme de 236 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 236 m² sur 10 CHE DU GD CHENE. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 5 décembre 2022 par la commune de Charbonnieres-les-Bains. Implanté 10 CHE DU GD CHENE, à Charbonnieres-Les-Bains (69260), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 225 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 236 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 236 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).
Charbonnieres-les-Bains compte 5 311 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 10 CHE DU GD CHENE, Charbonnieres-Les-Bains (69260).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : CHARBONNIERES-LES-BAINS (69260).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 130 m² · Surface après travaux (totale) : 236 m² · Variation nette totale : 106 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
130 m²
236 m²
0 m²
130 m²
0 m²
106 m²
236 m²
Total
130 m²
236 m²
0 m²
130 m²
0 m²
106 m²
236 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Logements supprimés
1
Surface créée
236 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
130 m²
Surface après travaux (totale)
236 m²
Superficie du terrain
2 225 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite236 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 décembre 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Charbonnieres-Les-Bains (69260). Les travaux prévoient la création de 236 m² et des démolitions de 130 m²; la surface après travaux atteint 236 m². Le terrain couvre 2 225 m².
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