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Permis de construire à Charbonnieres-Les-Bains (69260) - 208 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Le permis n°0690442100011 délivré le 2021/07/22 à Charbonnieres-les-Bains autorise une transformation avec extension pour un programme de 732 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par FOCH DEVELOPPEMENT, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (1 048 m²). Déposé au printemps 2021, autorisé le 22 juillet 2021 par la commune de Charbonnieres-les-Bains. Implanté 40 AV LOUIS MOMET, à Charbonnieres-Les-Bains (69260), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par FOCH DEVELOPPEMENT.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 13 logements sur une parcelle de 1 670 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 92 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T1. La création de surface atteint 208 m², dont 524 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 732 m².

Charbonnieres-les-Bains compte 5 311 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 40 AV LOUIS MOMET, Charbonnieres-Les-Bains (69260).

Références cadastrales : AL, 35.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FOCH DEVELOPPEMENT (SIREN 839324704, SIRET 83932470400015, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Autres professionnels de la construction, localité PARIS LA DEFENSE CEDEX (92081)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 524 m² · Surface après travaux (totale) : 732 m² · Variation nette totale : 208 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation524 m²208 m²524 m²0 m²524 m²208 m²732 m²
Total524 m²208 m²524 m²0 m²524 m²208 m²732 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés13
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Collectif (hors résidence)12
Répartition par taille
1 pièce3
3 pièces7
4 pièces2
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés13
Surface créée208 m²
Surface transformée524 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)732 m²
Superficie du terrain1 670 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite732 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurAutres professionnels de la construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/07/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 juillet 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690442100011
  • Code commune INSEE : 69044 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 juillet 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Charbonnieres-Les-Bains (69260). Les travaux prévoient la création de 208 m² et des transformations pour 1 048 m²; la surface après travaux atteint 732 m². Le terrain couvre 1 670 m².

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