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Permis de construire à Charbonnieres-Les-Bains (69260) - 70 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: oui

Le permis n°0690441900050 délivré le 2020/03/05 à Charbonnieres-les-Bains autorise une extension de surface pour un programme de 506 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 70 m² sur 25 chemin de la Bressonniere. Déposé en hiver 2019, autorisé le 5 mars 2020 par la commune de Charbonnieres-les-Bains. Implanté 25 chemin de la Bressonniere, à Charbonnieres-Les-Bains (69260), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 327 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 70 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 506 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Charbonnieres-les-Bains compte 5 311 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 25 chemin de la Bressonniere, Charbonnieres-Les-Bains (69260).

Références cadastrales : AR, 43.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : LYON (69002).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 436 m² · Surface après travaux (totale) : 506 m² · Variation nette totale : 70 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation436 m²70 m²0 m²0 m²0 m²70 m²506 m²
Total436 m²70 m²0 m²0 m²0 m²70 m²506 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée70 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)506 m²
Superficie du terrain1 327 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationnon rempli
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite506 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2020/03/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690441900050
  • Code commune INSEE : 69044 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 mars 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Charbonnieres-Les-Bains (69260). Les travaux prévoient la création de 70 m²; la surface après travaux atteint 506 m². Le terrain couvre 1 327 m².

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