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Permis de construire à Charbonnieres-Les-Bains (69260) - 135 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Le permis n°0690441900040 délivré le 2020/02/11 à Charbonnieres-les-Bains autorise une transformation avec extension pour un programme de 1 403 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (1 852 m²). Déposé à l'automne 2019, autorisé le 11 février 2020 par la commune de Charbonnieres-les-Bains. Implanté 133 RTE DE PARIS, à Charbonnieres-Les-Bains (69260), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 14 logements sur une parcelle de 1 250 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T1 et T2. La création de surface atteint 295 m², dont 926 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 1 061 m² d’habitation et 342 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 403 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

Charbonnieres-les-Bains compte 5 311 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 133 RTE DE PARIS, Charbonnieres-Les-Bains (69260).

Références cadastrales : AM, 97, AM, 98.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : LYON (69006).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 323 m² · Surface après travaux (totale) : 1 403 m² · Variation nette totale : 80 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation911 m²135 m²926 m²30 m²881 m²150 m²1 061 m²
Autres locaux non résidentiels412 m²160 m²0 m²185 m²45 m²-70 m²342 m²
Total1 323 m²295 m²926 m²215 m²926 m²80 m²1 403 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Détail des transformations des locaux non résidentiels

DestinationTransformée
Commerce45 m²
Total détail45 m²

Répartition et typologies des logements

Total créés14
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)14
Répartition par taille
1 pièce12
2 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés14
Surface créée295 m²
Surface transformée881 m²
Surface supprimée30 m²
Surface après travaux (totale)1 403 m²
Superficie du terrain1 250 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionoui
Surélévationoui
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 403 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/02/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 octobre 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690441900040
  • Code commune INSEE : 69044 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 février 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Charbonnieres-Les-Bains (69260). Les travaux prévoient la création de 295 m², des transformations pour 1 852 m² et des démolitions de 215 m²; la surface après travaux atteint 1 403 m². Le terrain couvre 1 250 m².

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