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Autorisation d’urbanisme PC n°0690441700010 à Charbonnieres-les-Bains (69260) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690441700010). Le projet est situé au 1 B Rue du Docteur Girard à Charbonnieres-les-Bains (69260). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 15 janvier 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 15 janvier 2018, autorise la création de 11 logements sur une parcelle de 585 m². La surface de plancher créée atteint 961 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 961 m².

Localisation du projet

Adresse : 1 B Rue du Docteur Girard, Charbonnieres-les-Bains (69260).

Références cadastrales : AI, 128, AI, 129.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV ATHENA (SIREN 844864355, SIRET 84486435500012, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité VOURLES (69390)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 961 m² · Variation nette totale : 474 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation188 m²644 m²0 m²188 m²0 m²456 m²644 m²
Autres locaux non résidentiels299 m²317 m²0 m²299 m²0 m²18 m²317 m²
Total487 m²961 m²0 m²487 m²0 m²474 m²961 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés11
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)11

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés11
Surface créée961 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée188 m²
Surface après travaux (totale)961 m²
Superficie du terrain585 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite317 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/01/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690441700010
  • Code commune INSEE : 69044 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 janvier 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Charbonnieres-les-Bains (69260). Les principaux éléments portent sur 11 logements, 961 m², 0 m² et parcelle de 585 m².