Permis de construire à Charbonnieres-Les-Bains (69260) - 591 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0690441600035 délivré le 2017/05/11 à Charbonnieres-les-Bains autorise une construction neuve pour un programme de 591 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 591 m² sur 100 Route de Paris. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 11 mai 2017 par la commune de Charbonnieres-les-Bains. Implanté 100 Route de Paris, à Charbonnieres-Les-Bains (69260), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci de particuliers.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 10 245 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 591 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 591 m².
Charbonnieres-les-Bains compte 5 311 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 100 Route de Paris, Charbonnieres-Les-Bains (69260).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers. Localité du demandeur : LYON (69006).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 591 m² · Variation nette totale : 591 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
591 m²
0 m²
0 m²
0 m²
591 m²
591 m²
Total
0 m²
591 m²
0 m²
0 m²
0 m²
591 m²
591 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
4
Répartition par typologie
Individuel groupé
4
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
4
Surface créée
591 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
591 m²
Superficie du terrain
10 245 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite591 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/05/11
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 novembre 2017.
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mai 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Charbonnieres-Les-Bains (69260). Les travaux prévoient la création de 591 m²; la surface après travaux atteint 591 m². Le terrain couvre 10 245 m².
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