Permis de construire à Charbonnieres-Les-Bains (69260) - 143 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°0690441500031 délivré le 2016/02/05 à Charbonnieres-les-Bains autorise une construction neuve pour un programme de 143 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI CELISE, le programme résidentiel autorise la construction de 143 m² sur 20 AV de la Paix. Déposé en hiver 2015, autorisé le 5 février 2016 par la commune de Charbonnieres-les-Bains. Implanté 20 AV de la Paix, à Charbonnieres-Les-Bains (69260), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI CELISE.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 107 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 143 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 143 m².
Charbonnieres-les-Bains compte 5 311 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 20 AV de la Paix, Charbonnieres-Les-Bains (69260).
SCI CELISE (SIREN 410327613, SIRET 41032761300015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Charbonnieres-les-Bains (69260)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 143 m² · Variation nette totale : 143 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
143 m²
0 m²
0 m²
0 m²
143 m²
143 m²
Total
0 m²
143 m²
0 m²
0 m²
0 m²
143 m²
143 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
143 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
143 m²
Superficie du terrain
1 107 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite143 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 février 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Charbonnieres-Les-Bains (69260). Les travaux prévoient la création de 143 m²; la surface après travaux atteint 143 m². Le terrain couvre 1 107 m².
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