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Permis de construire à Charbonnieres-Les-Bains (69260) - 1 599 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0690441500013 délivré le 2015/11/19 à Charbonnieres-les-Bains autorise une construction neuve pour un programme de 1 599 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU RHONE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 599 m² sur 6-8 CHEM de Saint Roch. Déposé en été 2015, autorisé le 19 novembre 2015 par la commune de Charbonnieres-les-Bains. Implanté 6-8 CHEM de Saint Roch, à Charbonnieres-Les-Bains (69260), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU RHONE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 23 logements sur une parcelle de 2 748 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 599 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 599 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Charbonnieres-les-Bains compte 5 311 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 6-8 CHEM de Saint Roch, Charbonnieres-Les-Bains (69260).

Références cadastrales : AK, 122, AK, 18.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU RHONE (SIREN 779859297, SIRET 77985929700029, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Organismes HLM).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 599 m² · Variation nette totale : 1 599 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 599 m²0 m²0 m²0 m²1 599 m²1 599 m²
Total0 m²1 599 m²0 m²0 m²0 m²1 599 m²1 599 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés23
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)23
Répartition par taille
2 pièces10
3 pièces11
4 pièces1
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés23
Surface créée1 599 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 599 m²
Superficie du terrain2 748 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 599 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/11/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 février 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690441500013
  • Code commune INSEE : 69044 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 novembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Charbonnieres-Les-Bains (69260). Les travaux prévoient la création de 1 599 m²; la surface après travaux atteint 1 599 m². Le terrain couvre 2 748 m².

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