Permis de construire à Charbonnieres-Les-Bains (69260) - 3 040 m² destination Habitation autorisé en 2015
Le permis n°0690441400022 délivré le 2015/02/02 à Charbonnieres-Les-Bains autorise une construction neuve pour un programme de 3 040 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 3 040 m² sur 214 route de Saint Bel. Déposé en été 2014, autorisé le 2 février 2015 par la commune de Charbonnieres-Les-Bains. Implanté 214 route de Saint Bel, à Charbonnieres-Les-Bains (69260), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs reconnus comme tels.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 29 logements sur une parcelle de 15 883 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5 et T3. La création de surface atteint 3 040 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 3 040 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est importante.
Charbonnieres-Les-Bains compte 5 311 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 214 route de Saint Bel, Charbonnieres-Les-Bains (69260).
Références cadastrales : AT, 212, AT, 213, AT, 214.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs reconnus comme tels. Localité du demandeur : Lyon cedex 03 (69446).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 3 106 m² · Surface après travaux (totale) : 3 040 m² · Variation nette totale : -66 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 151 m² | 3 040 m² | 0 m² | 151 m² | 0 m² | 2 889 m² | 3 040 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 2 955 m² | 0 m² | 0 m² | 2 955 m² | 0 m² | -2 955 m² | 0 m² |
| Total | 3 106 m² | 3 040 m² | 0 m² | 3 106 m² | 0 m² | -66 m² | 3 040 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 29 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 29 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 2 |
| 3 pièces | 6 |
| 4 pièces | 6 |
| 5 pièces | 15 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 29 |
| Surface créée | 3 040 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 151 m² |
| Surface après travaux (totale) | 3 040 m² |
| Superficie du terrain | 15 883 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 juin 2015. L’achèvement a été déclaré le 16 mars 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 32 mois 21 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0690441400022
- Code commune INSEE : 69044 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 2 février 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Charbonnieres-Les-Bains (69260). Les travaux prévoient la création de 3 040 m² et des démolitions de 3 106 m²; la surface après travaux atteint 3 040 m². Le terrain couvre 15 883 m².
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