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Autorisation d’urbanisme PC n°0380811420008 à Charantonnay (38790) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0380811420008). Le projet est situé au CHAMP MOUTON 38790 Charant à Charantonnay (38790). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 28 juillet 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 juillet 2014, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 39 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 297 m².

Localisation du projet

Adresse : CHAMP MOUTON 38790 Charant, Charantonnay (38790).

Références cadastrales : AB, 405, AB, 408.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BEAUREGARD (SIREN 481542744, SIRET 48154274400018, APE 41.10D, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CHARANTONNAY (38790)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 297 m² · Variation nette totale : -13 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation155 m²39 m²103 m²0 m²0 m²142 m²297 m²
Entrepôts0 m²0 m²0 m²0 m²103 m²-103 m²-103 m²
Autres locaux non résidentiels155 m²0 m²0 m²52 m²0 m²-52 m²103 m²
Total310 m²39 m²103 m²52 m²103 m²-13 m²297 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés2
Surface créée39 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)297 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/07/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0380811420008
  • Code commune INSEE : 38081 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 juillet 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Charantonnay (38790). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 39 m², 0 m² et parcelle de 0 m².