Accueil
Régions
Auvergne-Rhône-Alpes
Rhône (69)
Chaponost
Détail PC 0690432400014
← Retour à la liste des autorisations sur la commune Chaponost
PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0690432400014 délivré le 2024/05/21 à Chaponost autorise une construction neuve pour un programme de 2 092 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par RHONE SAONE HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 2 092 m² sur 1 Rue Marius Favre. Déposé au printemps 2024, autorisé le 21 mai 2024 par la commune de Chaponost. Implanté 1 Rue Marius Favre, à Chaponost (69630), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par RHONE SAONE HABITAT.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 20 logements sur une parcelle de 3 997 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 2 092 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 092 m² . Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
Chaponost compte 9 052 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 1 Rue Marius Favre, Chaponost (69630).
Références cadastrales : AE, 304b.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage RHONE SAONE HABITAT (SIREN 997625801, SIRET 99762580100045, APE 41.10A, catégorie juridique 5547, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité Vaulx-en-Velin (69120)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 092 m² · Variation nette totale : 2 092 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 2 092 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 092 m² 2 092 m² Total 0 m² 2 092 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 092 m² 2 092 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 20 Répartition par typologie Collectif (hors résidence) 20 Répartition par taille 4 pièces 10 5 pièces 10
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 20 Surface créée 2 092 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 092 m² Superficie du terrain 3 997 m² Nombre de niveaux 1 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 092 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2024/05/21
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0690432400014 Code commune INSEE : 69043 - Voir la page commune Année de dépôt : 2024 Date d’autorisation / non‑opposition : 21 mai 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chaponost (69630). Les travaux prévoient la création de 2 092 m²; la surface après travaux atteint 2 092 m². Le terrain couvre 3 997 m².
▶
Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône
Code de la commune du lieu des travaux
69043
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0690432400014
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-05-21
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2024-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-05
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5547
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
RHONE SAONE HABITAT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
997625801
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
99762580100045
Code postal du demandeur
69120
Localité du demandeur
Vaulx-en-Velin
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
1
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Rue Marius Favre
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Chaponost
Code postal du terrain
69630
sec_cadastre1
AE
num_cadastre1
304b
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
3997
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
1
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
false
Présence d’un garage dans le projet
false
Présence d’une véranda dans le projet
false
Présence d’un abri de jardin dans le projet
false
Présence d’une autre annexe dans le projet
false
Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
false
Présence d’une résidence étudiante
false
Présence d’une résidence de tourisme
false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
false
Présence d’une résidence sociale
false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées
false
Présence d’un autre type de résidence
false
Nombre total de logements créés
20
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
20
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
20
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
0
Nombre de logements de 3 pièces créés
0
Nombre de logements de 4 pièces créés
10
Nombre de logements de 5 pièces créés
10
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
20
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
2092
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
2092
Tableau des données brutes de l'autorisation.
