Permis de construire à Chaponost (69630) - 1 588 m² destination Habitation autorisé en 2024
Le permis n°0690432300058 délivré le 2024/01/04 à CHAPONOST autorise une construction neuve pour un programme de 1 588 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SOCIETE FRANCAISE DES HABITATIONS ECONOMIQUES - SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 588 m² sur 10 Avenue Moulins les Metz. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 4 janvier 2024 par la commune de CHAPONOST. Implanté 10 Avenue Moulins les Metz, à Chaponost (69630), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOCIETE FRANCAISE DES HABITATIONS ECONOMIQUES - SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 24 logements sur une parcelle de 3 196 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 1 588 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 588 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 4 % du volume autorisé).
CHAPONOST compte 9 052 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 10 Avenue Moulins les Metz, Chaponost (69630).
Références cadastrales : AL, 76p.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SOCIETE FRANCAISE DES HABITATIONS ECONOMIQUES - SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE (SIREN 642016703, SIRET 64201670300208, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité AIX-EN-PROVENCE (13100)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 298 m² · Surface après travaux (totale) : 1 588 m² · Variation nette totale : 1 290 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 298 m² | 1 588 m² | 0 m² | 298 m² | 0 m² | 1 290 m² | 1 588 m² |
| Total | 298 m² | 1 588 m² | 0 m² | 298 m² | 0 m² | 1 290 m² | 1 588 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 24 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 24 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 9 |
| 3 pièces | 9 |
| 4 pièces | 3 |
| 5 pièces | 3 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 24 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 1 588 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 298 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 588 m² |
| Superficie du terrain | 3 196 m² |
| Nombre de niveaux | 4 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0690432300058
- Code commune INSEE : 69043 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 4 janvier 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chaponost (69630). Les travaux prévoient la création de 1 588 m² et des démolitions de 298 m²; la surface après travaux atteint 1 588 m². Le terrain couvre 3 196 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Chaponost (69630)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - Avenue de Verdun - extension de surface sans transformation - 231 m² Habitation
- 2025 - Rue Jean Perret - nouvelle construction - 95 m² Habitation
- 2025 - Rue Jean Eugene Culet - transformation avec extension de surface - 1 182 m² Habitation
- 2025 - RTE DE BRINDAS - nouvelle construction - 427 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - rue Jean Eugene Culet - nouvelle construction - 185 m² Habitation
- 2024 - Route de la Gare - nouvelle construction - 136 m² Habitation
- 2024 - Rue Marius Favre - nouvelle construction - 2 065 m² Habitation
- 2024 - Rue Louis Martel - nouvelle construction - 157 m² Habitation