Permis de construire à Chaponost (69630) - 47 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0690432300040 délivré le 2023/10/19 à CHAPONOST autorise une construction neuve pour un programme de 75 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LA CABIOTTE DES CUINAT, le programme résidentiel autorise la construction de 75 m² sur Avenue Paul Doumer. Déposé en été 2023, autorisé le 19 octobre 2023 par la commune de CHAPONOST. Implanté Avenue Paul Doumer, à Chaponost (69630), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de (entre le n_34 et le n_36).
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LA CABIOTTE DES CUINAT.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 42 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1. La création de surface atteint 75 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 47 m² d’habitation et 28 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 75 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
CHAPONOST compte 9 052 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
LA CABIOTTE DES CUINAT (SIREN 820411338, SIRET 82041133800016, APE 82.11Z, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité CHAPONOST (69630)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 75 m² · Variation nette totale : 75 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
47 m²
0 m²
0 m²
0 m²
47 m²
47 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
28 m²
0 m²
0 m²
0 m²
28 m²
28 m²
Total
0 m²
75 m²
0 m²
0 m²
0 m²
75 m²
75 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel groupé
1
Répartition par taille
1 pièce
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
75 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
75 m²
Superficie du terrain
42 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite75 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/10/19
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 juin 2024.
Date d’autorisation / non‑opposition : 19 octobre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chaponost (69630). Les travaux prévoient la création de 75 m²; la surface après travaux atteint 75 m². Le terrain couvre 42 m².
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