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Permis de construire à Chaponost (69630) - 830 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Le permis n°0690432300029 délivré le 2023/07/26 à CHAPONOST autorise une transformation avec extension pour un programme de 1 056 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LE CLOS TUSCANY, le programme résidentiel autorise la construction de 830 m² sur 19 rue du Stade. Déposé en été 2023, autorisé le 26 juillet 2023 par la commune de CHAPONOST. Implanté 19 rue du Stade, à Chaponost (69630), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LE CLOS TUSCANY.

Ce permis de construire autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 2 975 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 56 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5 et T3. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 830 m², dont 226 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 056 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. Le projet comporte une part de démolition (environ 11 % du volume autorisé).

CHAPONOST compte 9 052 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 19 rue du Stade, Chaponost (69630).

Références cadastrales : AM, 8.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE CLOS TUSCANY (SIREN 897559431, SIRET 89755943100019, APE 68.10Z, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité BRINDAS (69126)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 226 m² · Surface après travaux (totale) : 1 056 m² · Variation nette totale : 830 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation226 m²830 m²226 m²0 m²226 m²830 m²1 056 m²
Total226 m²830 m²226 m²0 m²226 m²830 m²1 056 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés9
Répartition par typologie
Individuel groupé5
Collectif (hors résidence)4
Répartition par taille
2 pièces1
3 pièces2
4 pièces1
5 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés9
Logements supprimés1
Surface créée830 m²
Surface transformée226 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 056 m²
Superficie du terrain2 975 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 056 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/07/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690432300029
  • Code commune INSEE : 69043 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 juillet 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chaponost (69630). Les travaux prévoient la création de 830 m² et des transformations pour 452 m²; la surface après travaux atteint 1 056 m². Le terrain couvre 2 975 m².

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