Permis de construire à Chaponost (69630) - 198 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsdiminution de surface sans transformationArchitecte: oui
Le permis n°0690432300024 délivré le 2023/06/20 à CHAPONOST autorise une diminution de surface pour un programme de 198 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par MILLENAIRE, le programme résidentiel autorise la construction de 198 m² sur 3 Impasse Jaillard. Déposé au printemps 2023, autorisé le 20 juin 2023 par la commune de CHAPONOST. Implanté 3 Impasse Jaillard, à Chaponost (69630), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MILLENAIRE.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 150 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 198 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 198 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
CHAPONOST compte 9 052 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
MILLENAIRE (SIREN 901728261, SIRET 90172826100016, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité OULLINS (69600)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 225 m² · Surface après travaux (totale) : 198 m² · Variation nette totale : -27 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
198 m²
0 m²
0 m²
0 m²
198 m²
198 m²
Autres locaux non résidentiels
225 m²
0 m²
0 m²
225 m²
0 m²
-225 m²
0 m²
Total
225 m²
198 m²
0 m²
225 m²
0 m²
-27 m²
198 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
198 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
198 m²
Superficie du terrain
150 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
diminution de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
vente - location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite198 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 juin 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chaponost (69630). Les travaux prévoient la création de 198 m² et des démolitions de 225 m²; la surface après travaux atteint 198 m². Le terrain couvre 150 m².
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