Permis de construire à Chaponost (69630) - 267 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°0690432300020 délivré le 2023/07/28 à CHAPONOST autorise une construction neuve pour un programme de 327 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 327 m² sur 14-16 rue Jean-Baptiste BLANC. Déposé au printemps 2023, autorisé le 28 juillet 2023 par la commune de CHAPONOST. Implanté 14-16 rue Jean-Baptiste BLANC, à Chaponost (69630), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 327 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 267 m² d’habitation et 60 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 327 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 50 % du volume autorisé).
CHAPONOST compte 9 052 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 14-16 rue Jean-Baptiste BLANC, Chaponost (69630).
Références cadastrales : AL, 90, AL, 559.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : VAUGNERAY (69670).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 217 m² · Surface après travaux (totale) : 327 m² · Variation nette totale : 110 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 121 m² | 267 m² | 0 m² | 121 m² | 0 m² | 146 m² | 267 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 96 m² | 60 m² | 0 m² | 96 m² | 0 m² | -36 m² | 60 m² |
| Total | 217 m² | 327 m² | 0 m² | 217 m² | 0 m² | 110 m² | 327 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 2 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 2 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 2 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 327 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 121 m² |
| Surface après travaux (totale) | 327 m² |
| Superficie du terrain | 0 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0690432300020
- Code commune INSEE : 69043 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 28 juillet 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chaponost (69630). Les travaux prévoient la création de 327 m² et des démolitions de 217 m²; la surface après travaux atteint 327 m². Le terrain couvre 0 m².
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