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Permis de construire à Chaponost (69630) - 490 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: oui

Le permis n°0690432200056 délivré le 2023/01/18 à CHAPONOST autorise une extension de surface pour un programme de 490 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par BMD, le programme résidentiel autorise la construction de 490 m² sur 8 Rue Claude Dominget. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 18 janvier 2023 par la commune de CHAPONOST. Implanté 8 Rue Claude Dominget, à Chaponost (69630), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BMD.

Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 1 229 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 80 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T5. La création de surface atteint 490 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 490 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

CHAPONOST compte 9 052 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 8 Rue Claude Dominget, Chaponost (69630).

Références cadastrales : AI, 316p.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BMD (SIREN 528355159, SIRET 52835515900039, APE 68.31Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité CHAMPAGNE AU MONT D'OR (69410)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 490 m² · Variation nette totale : 490 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²490 m²0 m²0 m²0 m²490 m²490 m²
Total0 m²490 m²0 m²0 m²0 m²490 m²490 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Collectif (hors résidence)4
Répartition par taille
2 pièces3
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée490 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)490 m²
Superficie du terrain1 229 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite490 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/01/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690432200056
  • Code commune INSEE : 69043 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 janvier 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chaponost (69630). Les travaux prévoient la création de 490 m²; la surface après travaux atteint 490 m². Le terrain couvre 1 229 m².

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