Permis de construire à Chaponost (69630) - 1 093 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°0690432100027 délivré le 2023/10/30 à CHAPONOST autorise une extension de surface pour un programme de 1 093 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LE CLOS TUSCANY, le programme résidentiel autorise la construction de 1 093 m² sur 19 rue du Stade. Déposé en été 2021, autorisé le 30 octobre 2023 par la commune de CHAPONOST. Implanté 19 rue du Stade, à Chaponost (69630), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LE CLOS TUSCANY.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 11 logements sur une parcelle de 2 975 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 64 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T6+. La création de surface atteint 1 093 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 093 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
CHAPONOST compte 9 052 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
LE CLOS TUSCANY (SIREN 897559431, SIRET 89755943100019, APE 68.10Z, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Autres professionnels de la construction, localité BRINDAS (69126)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 226 m² · Surface après travaux (totale) : 1 093 m² · Variation nette totale : 867 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
226 m²
1 093 m²
0 m²
226 m²
0 m²
867 m²
1 093 m²
Total
226 m²
1 093 m²
0 m²
226 m²
0 m²
867 m²
1 093 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
11
Répartition par typologie
Individuel groupé
4
Collectif (hors résidence)
7
Répartition par taille
3 pièces
4
4 pièces
1
5 pièces
2
6 pièces et +
4
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
11
Surface créée
1 093 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
226 m²
Surface après travaux (totale)
1 093 m²
Superficie du terrain
2 975 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 093 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurAutres professionnels de la construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/10/30
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 avril 2025.
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 octobre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chaponost (69630). Les travaux prévoient la création de 1 093 m² et des démolitions de 226 m²; la surface après travaux atteint 1 093 m². Le terrain couvre 2 975 m².
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