Permis de construire à Chaponost (69630) - 4 073 m² destination Habitation autorisé en 2020
Le permis n°0690431900020 délivré le 2020/01/16 à CHAPONOST autorise une construction neuve pour un programme de 4 696 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCCV CLOS DE CHAPONOST, le programme résidentiel autorise la construction de 4 696 m² sur 20 rue Rene Chapard. Déposé au printemps 2019, autorisé le 16 janvier 2020 par la commune de CHAPONOST. Implanté 20 rue Rene Chapard, à Chaponost (69630), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV CLOS DE CHAPONOST.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 58 logements sur une parcelle de 4 764 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T4. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 4 696 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 4 073 m² d’habitation et 623 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 4 696 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux. L’ampleur des démolitions est importante. Le projet comporte une part de démolition (environ 2 % du volume autorisé).
CHAPONOST compte 9 052 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 20 rue Rene Chapard, Chaponost (69630).
Références cadastrales : AN, 59, AN, 208, AN, 310.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCCV CLOS DE CHAPONOST (SIREN 882018310, SIRET 88201831000012, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité DARDILLY (69570)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 3 216 m² · Surface après travaux (totale) : 4 696 m² · Variation nette totale : 1 480 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 80 m² | 4 073 m² | 0 m² | 80 m² | 0 m² | 3 993 m² | 4 073 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 3 136 m² | 623 m² | 0 m² | 3 136 m² | 0 m² | -2 513 m² | 623 m² |
| Total | 3 216 m² | 4 696 m² | 0 m² | 3 216 m² | 0 m² | 1 480 m² | 4 696 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 58 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 58 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 29 |
| 3 pièces | 12 |
| 4 pièces | 15 |
| 5 pièces | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 58 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 4 696 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 80 m² |
| Surface après travaux (totale) | 4 696 m² |
| Superficie du terrain | 4 764 m² |
| Nombre de niveaux | 4 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 septembre 2020. L’achèvement a été déclaré le 28 juillet 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 34 mois 7 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0690431900020
- Code commune INSEE : 69043 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 janvier 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chaponost (69630). Les travaux prévoient la création de 4 696 m² et des démolitions de 3 216 m²; la surface après travaux atteint 4 696 m². Le terrain couvre 4 764 m².
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