Permis de construire à Chaponost (69630) - 2 754 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°0690431800041 délivré le 2018/12/12 à CHAPONOST autorise une construction neuve pour un programme de 2 812 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par HPL JUSTES, le programme résidentiel autorise la construction de 2 812 m² sur 4 RUE JULES CHAUSSE. Déposé à l'automne 2018, autorisé le 12 décembre 2018 par la commune de CHAPONOST. Implanté 4 RUE JULES CHAUSSE, à Chaponost (69630), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HPL JUSTES.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 41 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 3 logements. La création de surface atteint 2 812 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 2 754 m² d’habitation et 58 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 812 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 7 % du volume autorisé).
CHAPONOST compte 9 052 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 4 RUE JULES CHAUSSE, Chaponost (69630).
Références cadastrales : AN, 112, AN, 195, AN, 196.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
HPL JUSTES (SIREN 833563596, SIRET 83356359600018, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LYON (69463)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 463 m² · Surface après travaux (totale) : 2 812 m² · Variation nette totale : 2 349 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 332 m² | 2 754 m² | 0 m² | 332 m² | 0 m² | 2 422 m² | 2 754 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 131 m² | 58 m² | 0 m² | 131 m² | 0 m² | -73 m² | 58 m² |
| Total | 463 m² | 2 812 m² | 0 m² | 463 m² | 0 m² | 2 349 m² | 2 812 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 41 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 41 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 15 |
| 3 pièces | 16 |
| 4 pièces | 9 |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 41 |
| Logements supprimés | 3 |
| Surface créée | 2 812 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 332 m² |
| Surface après travaux (totale) | 2 812 m² |
| Superficie du terrain | 0 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente - location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0690431800041
- Code commune INSEE : 69043 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 décembre 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chaponost (69630). Les travaux prévoient la création de 2 812 m² et des démolitions de 463 m²; la surface après travaux atteint 2 812 m². Le terrain couvre 0 m².
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