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Permis de construire à Chaponost (69630) - 5 861 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0690431600029 délivré le 2017/03/28 à CHAPONOST autorise une construction neuve pour un programme de 5 861 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN, le programme résidentiel autorise la construction de 5 861 m² sur 16 avenue Andre Devienne. Déposé en été 2016, autorisé le 28 mars 2017 par la commune de CHAPONOST. Implanté 16 avenue Andre Devienne, à Chaponost (69630), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 72 logements sur une parcelle de 13 436 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 5 861 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 5 861 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

CHAPONOST compte 9 052 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 16 avenue Andre Devienne, Chaponost (69630).

Références cadastrales : AL, 148, AL, 149, AL, 157.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN (SIREN 759200751, SIRET 75920075100130, APE 68.20A, catégorie juridique 5515, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité BOURG EN BRESSE (01000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 5 861 m² · Variation nette totale : 5 861 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²5 861 m²0 m²0 m²0 m²5 861 m²5 861 m²
Total0 m²5 861 m²0 m²0 m²0 m²5 861 m²5 861 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés72
Répartition par typologie
En résidence72
Répartition par taille
2 pièces11
3 pièces42
4 pièces17
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés72
Surface créée5 861 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)5 861 m²
Superficie du terrain13 436 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite5 861 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2017/03/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 décembre 2017. L’achèvement a été déclaré le 12 juillet 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 42 mois 20 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690431600029
  • Code commune INSEE : 69043 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 mars 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chaponost (69630). Les travaux prévoient la création de 5 861 m²; la surface après travaux atteint 5 861 m². Le terrain couvre 13 436 m².

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