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Permis de construire à Chaponost (69630) - 65 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Le permis n°0690431400016 délivré le 2014/09/19 à CHAPONOST autorise une transformation avec extension pour un programme de 381 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par C2M, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (348 m²). Déposé au printemps 2014, autorisé le 19 septembre 2014 par la commune de CHAPONOST. Implanté 67 avenue Paul Doumer, à Chaponost (69630), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par C2M.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 289 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 151 m², dont 174 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 121 m² d’habitation et 260 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 381 m².

CHAPONOST compte 9 052 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 67 avenue Paul Doumer, Chaponost (69630).

Références cadastrales : AK, 342.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

C2M (SIREN 751863143, SIRET 75186314300010, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité CHAPONOST (69630)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 230 m² · Surface après travaux (totale) : 381 m² · Variation nette totale : 151 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation230 m²65 m²0 m²0 m²174 m²-109 m²121 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²86 m²174 m²0 m²0 m²260 m²260 m²
Total230 m²151 m²174 m²0 m²174 m²151 m²381 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée151 m²
Surface transformée174 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)381 m²
Superficie du terrain289 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite381 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/09/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 avril 2015. L’achèvement a été déclaré le 4 février 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 28 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690431400016
  • Code commune INSEE : 69043 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 septembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chaponost (69630). Les travaux prévoient la création de 151 m² et des transformations pour 348 m²; la surface après travaux atteint 381 m². Le terrain couvre 289 m².

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