Permis de construire à Chaponost (69630) - 250 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°06904313R0014 délivré le 2013/07/16 à Chaponost autorise une construction neuve pour un programme de 250 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI DES D S, le programme résidentiel autorise la construction de 250 m² sur 61 RUE Francois Chanvillard. Déposé au printemps 2013, autorisé le 16 juillet 2013 par la commune de Chaponost. Implanté 61 RUE Francois Chanvillard, à Chaponost (69630), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI DES D S.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 2 206 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 250 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 250 m².
Chaponost compte 9 052 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 61 RUE Francois Chanvillard, Chaponost (69630).
SCI DES D S (SIREN 390377653, SIRET 39037765300022, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Saint-Genis-Laval (69230)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 250 m² · Variation nette totale : 250 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
250 m²
0 m²
0 m²
0 m²
250 m²
250 m²
Total
0 m²
250 m²
0 m²
0 m²
0 m²
250 m²
250 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
5 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
250 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
250 m²
Superficie du terrain
2 206 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite250 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 juillet 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chaponost (69630). Les travaux prévoient la création de 250 m²; la surface après travaux atteint 250 m². Le terrain couvre 2 206 m².
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