Permis de construire à Chaponost (69630) - 4 362 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°06904313R0013 délivré le 2013/10/07 à Chaponost autorise une construction neuve pour un programme de 4 362 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par RESIDENCE LE PARC DES CEDRES, le programme résidentiel autorise la construction de 4 362 m² sur 16 AV Andre Devienne. Déposé au printemps 2013, autorisé le 7 octobre 2013 par la commune de Chaponost. Implanté 16 AV Andre Devienne, à Chaponost (69630), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par RESIDENCE LE PARC DES CEDRES.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 70 logements sur une parcelle de 12 634 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 4 362 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 4 362 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 1 % du volume autorisé).
Chaponost compte 9 052 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 16 AV Andre Devienne, Chaponost (69630).
Références cadastrales : AL, 148, AL, 149, AL, 157.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
RESIDENCE LE PARC DES CEDRES (SIREN 789770575, SIRET 78977057500023, APE 41.10A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LYON (69006)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 130 m² · Surface après travaux (totale) : 4 362 m² · Variation nette totale : 4 232 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 100 m² | 4 362 m² | 0 m² | 100 m² | 0 m² | 4 262 m² | 4 362 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 30 m² | 0 m² | 0 m² | 30 m² | 0 m² | -30 m² | 0 m² |
| Total | 130 m² | 4 362 m² | 0 m² | 130 m² | 0 m² | 4 232 m² | 4 362 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 70 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 70 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 3 |
| 2 pièces | 29 |
| 3 pièces | 28 |
| 4 pièces | 10 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 70 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 4 362 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 100 m² |
| Surface après travaux (totale) | 4 362 m² |
| Superficie du terrain | 12 634 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06904313R0013
- Code commune INSEE : 69043 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 7 octobre 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chaponost (69630). Les travaux prévoient la création de 4 362 m² et des démolitions de 130 m²; la surface après travaux atteint 4 362 m². Le terrain couvre 12 634 m².
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