Permis de construire à Chaponost (69630) - 614 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°06904312R0057 délivré le 2013/06/12 à Chaponost autorise une construction neuve pour un programme de 614 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SNC RHONE ALPES, le programme résidentiel autorise la construction de 614 m² sur RUE Denis Garby. Déposé en hiver 2013, autorisé le 12 juin 2013 par la commune de Chaponost. Implanté RUE Denis Garby, à Chaponost (69630), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Le Mas.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SNC RHONE ALPES.
Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 1 775 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 614 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 614 m².
Chaponost compte 9 052 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SNC RHONE ALPES (SIREN 538025685, SIRET 53802568500016, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Annecy-le-Vieux (74940)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 614 m² · Variation nette totale : 614 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
614 m²
0 m²
0 m²
0 m²
614 m²
614 m²
Total
0 m²
614 m²
0 m²
0 m²
0 m²
614 m²
614 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
8
Répartition par typologie
Individuel groupé
8
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
8
Surface créée
614 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
614 m²
Superficie du terrain
1 775 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite614 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/06/12
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 octobre 2013. L’achèvement a été déclaré le 15 juillet 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 32 mois 28 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 12 juin 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chaponost (69630). Les travaux prévoient la création de 614 m²; la surface après travaux atteint 614 m². Le terrain couvre 1 775 m².
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