Permis de construire à Chaponnay (69970) - 2 597 m² destination Habitation autorisé en 2025
Le permis n°0692702400024 délivré le 2025/06/17 à Chaponnay autorise une construction neuve pour un programme de 2 597 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par CHAPONNAY, le programme résidentiel autorise la construction de 2 597 m² sur 8 chemin de Tholome. Déposé en hiver 2024, autorisé le 17 juin 2025 par la commune de Chaponnay. Implanté 8 chemin de Tholome, à Chaponnay (69970), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CHAPONNAY.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 32 logements sur une parcelle de 5 000 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 2 597 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 597 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est modérée. Le projet comporte une part de démolition (environ 3 % du volume autorisé).
Chaponnay compte 4 465 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 8 chemin de Tholome, Chaponnay (69970).
Références cadastrales : 0C, 282, 0C, 281, 0C, 280.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CHAPONNAY (SIREN 931473144, SIRET 93147314400018, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Annecy (74000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 852 m² · Surface après travaux (totale) : 2 597 m² · Variation nette totale : 1 745 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 852 m² | 2 597 m² | 0 m² | 852 m² | 0 m² | 1 745 m² | 2 597 m² |
| Total | 852 m² | 2 597 m² | 0 m² | 852 m² | 0 m² | 1 745 m² | 2 597 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 32 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 32 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 12 |
| 4 pièces | 20 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 32 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 2 597 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 852 m² |
| Surface après travaux (totale) | 2 597 m² |
| Superficie du terrain | 5 000 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0692702400024
- Code commune INSEE : 69270 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 juin 2025
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chaponnay (69970). Les travaux prévoient la création de 2 597 m² et des démolitions de 852 m²; la surface après travaux atteint 2 597 m². Le terrain couvre 5 000 m².
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