Permis de construire à Chaponnay (69970) - 5 946 m² destination Habitation autorisé en 2021
Le permis n°0692702100014 délivré le 2021/07/19 à CHAPONNAY autorise une construction neuve pour un programme de 6 487 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCCV CHAPONNAY MYTALIS, le programme résidentiel autorise la construction de 6 487 m² sur 10 Rue d'Avesnes. Déposé au printemps 2021, autorisé le 19 juillet 2021 par la commune de CHAPONNAY. Implanté 10 Rue d'Avesnes, à Chaponnay (69970), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV CHAPONNAY MYTALIS.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 90 logements sur une parcelle de 18 634 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 6 487 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 5 946 m² d’habitation et 541 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 6 487 m².
CHAPONNAY compte 4 465 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 10 Rue d'Avesnes, Chaponnay (69970).
Références cadastrales : 0B, 1210, 0B, 1207, 0B, 482.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCCV CHAPONNAY MYTALIS (SIREN 893485144, SIRET 89348514400016, APE 68.20B, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LYON (69002)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 6 487 m² · Variation nette totale : 6 487 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 5 946 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 5 946 m² | 5 946 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 541 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 541 m² | 541 m² |
| Total | 0 m² | 6 487 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 6 487 m² | 6 487 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 90 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| En résidence | 90 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 39 |
| 3 pièces | 43 |
| 4 pièces | 8 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 90 |
| Surface créée | 6 487 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 6 487 m² |
| Superficie du terrain | 18 634 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | résidence |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 février 2022. L’achèvement a été déclaré le 21 février 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 35 mois 27 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0692702100014
- Code commune INSEE : 69270 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 19 juillet 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chaponnay (69970). Les travaux prévoient la création de 6 487 m²; la surface après travaux atteint 6 487 m². Le terrain couvre 18 634 m².
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