Permis de construire à Chaponnay (69970) - 38 m² destination Habitation autorisé en 2018
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°0692701800077 délivré le 2018/11/06 à CHAPONNAY autorise une extension de surface pour un programme de 398 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par DU COTE DE L OVALINE, le programme résidentiel autorise la construction de 38 m² sur 1453 Route de Corbas. Déposé à l'automne 2018, autorisé le 6 novembre 2018 par la commune de CHAPONNAY. Implanté 1453 Route de Corbas, à Chaponnay (69970), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DU COTE DE L OVALINE.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 076 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 38 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 398 m².
CHAPONNAY compte 4 465 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 1453 Route de Corbas, Chaponnay (69970).
DU COTE DE L OVALINE (SIREN 483625372, SIRET 48362537200014, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité Chaponnay (69970)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 360 m² · Surface après travaux (totale) : 398 m² · Variation nette totale : 38 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
360 m²
38 m²
0 m²
0 m²
0 m²
38 m²
398 m²
Total
360 m²
38 m²
0 m²
0 m²
0 m²
38 m²
398 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
3 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
38 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
398 m²
Superficie du terrain
1 076 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite398 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2018/11/06
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 mai 2020. L’achèvement a été déclaré le 10 juin 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 37 mois 4 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 novembre 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chaponnay (69970). Les travaux prévoient la création de 38 m²; la surface après travaux atteint 398 m². Le terrain couvre 1 076 m².
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