Permis de construire à Chaponnay (69970) - 1 560 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°0692701800015 délivré le 2018/11/15 à CHAPONNAY autorise une construction neuve pour un programme de 1 560 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 1 560 m² sur 13 Rue de la Resistance. Déposé en été 2018, autorisé le 15 novembre 2018 par la commune de CHAPONNAY. Implanté 13 Rue de la Resistance, à Chaponnay (69970), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 20 logements sur une parcelle de 2 372 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 1 560 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 560 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 5 % du volume autorisé).
CHAPONNAY compte 4 465 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 13 Rue de la Resistance, Chaponnay (69970).
Références cadastrales : 0G, 1050, 0G, 1048, 0G, 1049.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : TIGNIEU-JAMEYZIEU (38230).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 300 m² · Surface après travaux (totale) : 1 560 m² · Variation nette totale : 1 260 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 300 m² | 1 560 m² | 0 m² | 300 m² | 0 m² | 1 260 m² | 1 560 m² |
| Total | 300 m² | 1 560 m² | 0 m² | 300 m² | 0 m² | 1 260 m² | 1 560 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 20 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 20 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 1 |
| 2 pièces | 8 |
| 3 pièces | 5 |
| 4 pièces | 5 |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 20 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 1 560 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 300 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 560 m² |
| Superficie du terrain | 2 372 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 avril 2019.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0692701800015
- Code commune INSEE : 69270 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 15 novembre 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chaponnay (69970). Les travaux prévoient la création de 1 560 m² et des démolitions de 300 m²; la surface après travaux atteint 1 560 m². Le terrain couvre 2 372 m².
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