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Permis de construire à Chaponnay (69970) - 3 948 m² destination Habitation autorisé en 2018

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0692701700063 délivré le 2018/06/14 à CHAPONNAY autorise une construction neuve pour un programme de 3 948 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par EUROPEAN HOMES 72, le programme résidentiel autorise la construction de 3 948 m² sur Route de Mions lieu-dit Leyrieu. Déposé en hiver 2017, autorisé le 14 juin 2018 par la commune de CHAPONNAY. Implanté Route de Mions lieu-dit Leyrieu, à Chaponnay (69970), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par EUROPEAN HOMES 72.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 39 logements sur une parcelle de 13 151 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5 et T4. La création de surface atteint 3 948 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 3 948 m².

CHAPONNAY compte 4 465 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Route de Mions lieu-dit Leyrieu, Chaponnay (69970).

Références cadastrales : 0A, 989, 0A, 988, 0A, 987.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EUROPEAN HOMES 72 (SIREN 833975832, SIRET 83397583200019, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PARIS (75001)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 948 m² · Variation nette totale : 3 948 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 948 m²0 m²0 m²0 m²3 948 m²3 948 m²
Total0 m²3 948 m²0 m²0 m²0 m²3 948 m²3 948 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés39
Répartition par typologie
Individuel groupé39
Répartition par taille
3 pièces10
4 pièces11
5 pièces18

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés39
Surface créée3 948 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 948 m²
Superficie du terrain13 151 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 948 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/06/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 avril 2019. L’achèvement a été déclaré le 19 avril 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 24 mois 3 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692701700063
  • Code commune INSEE : 69270 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 juin 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chaponnay (69970). Les travaux prévoient la création de 3 948 m²; la surface après travaux atteint 3 948 m². Le terrain couvre 13 151 m².

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