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Permis de construire à Chaponnay (69970) - 1 261 m² destination Habitation autorisé en 2018

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: oui

Le permis n°0692701700056 délivré le 2018/01/18 à CHAPONNAY autorise une extension de surface pour un programme de 1 732 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 1 261 m² sur 2362 Route de Flassieu. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 18 janvier 2018 par la commune de CHAPONNAY. Implanté 2362 Route de Flassieu, à Chaponnay (69970), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 8 365 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 1 261 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 732 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

CHAPONNAY compte 4 465 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 2362 Route de Flassieu, Chaponnay (69970).

Références cadastrales : 0D, 874, 0D, 875.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : CHAPONNAY (69970).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 539 m² · Surface après travaux (totale) : 1 732 m² · Variation nette totale : 1 193 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation539 m²1 261 m²0 m²68 m²0 m²1 193 m²1 732 m²
Total539 m²1 261 m²0 m²68 m²0 m²1 193 m²1 732 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
6 pièces et +2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée1 261 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée68 m²
Surface après travaux (totale)1 732 m²
Superficie du terrain8 365 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 732 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/01/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692701700056
  • Code commune INSEE : 69270 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 janvier 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chaponnay (69970). Les travaux prévoient la création de 1 261 m² et des démolitions de 68 m²; la surface après travaux atteint 1 732 m². Le terrain couvre 8 365 m².

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