Permis de construire à Chaponnay (69970) - 1 591 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°06927016C0038 délivré le 2016/12/01 à CHAPONNAY autorise une construction neuve pour un programme de 1 591 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCCV VILLA CITE 4, le programme résidentiel autorise la construction de 1 591 m² sur 25-27 Rue Matou. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 1 décembre 2016 par la commune de CHAPONNAY. Implanté 25-27 Rue Matou, à Chaponnay (69970), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV VILLA CITE 4.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 20 logements sur une parcelle de 1 673 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 90 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 3 logements. La création de surface atteint 1 591 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 591 m². L’ampleur des démolitions est modérée. Le projet comporte une part de démolition (environ 15 % du volume autorisé).
CHAPONNAY compte 4 465 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 25-27 Rue Matou, Chaponnay (69970).
Références cadastrales : 0B, 574, 0B, 612, 0B, 781.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCCV VILLA CITE 4 (SIREN 815246863, SIRET 81524686300014, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CHAPONNAY (69970)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 805 m² · Surface après travaux (totale) : 1 591 m² · Variation nette totale : 786 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 805 m² | 1 591 m² | 0 m² | 805 m² | 0 m² | 786 m² | 1 591 m² |
| Total | 805 m² | 1 591 m² | 0 m² | 805 m² | 0 m² | 786 m² | 1 591 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 20 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 2 |
| Collectif (hors résidence) | 18 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 5 |
| 3 pièces | 10 |
| 4 pièces | 5 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 20 |
| Logements supprimés | 3 |
| Surface créée | 1 591 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 805 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 591 m² |
| Superficie du terrain | 1 673 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 mars 2023.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06927016C0038
- Code commune INSEE : 69270 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 décembre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chaponnay (69970). Les travaux prévoient la création de 1 591 m² et des démolitions de 805 m²; la surface après travaux atteint 1 591 m². Le terrain couvre 1 673 m².
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