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Permis de construire à Chaponnay (69970) - 341 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Le permis n°06927016C0033 délivré le 2016/11/03 à CHAPONNAY autorise une transformation avec extension pour un programme de 555 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par ANTHEMA, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (428 m²). Déposé en été 2016, autorisé le 3 novembre 2016 par la commune de CHAPONNAY. Implanté 13 Rue Louis Buyat, à Chaponnay (69970), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ANTHEMA.

Ce permis de construire autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 1 600 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T1. La création de surface atteint 341 m², dont 214 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 555 m².

CHAPONNAY compte 4 465 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 13 Rue Louis Buyat, Chaponnay (69970).

Références cadastrales : 0B, 1112.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ANTHEMA (SIREN 520536418, SIRET 52053641800012, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité SAINT-PRIEST (69800)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 214 m² · Surface après travaux (totale) : 555 m² · Variation nette totale : 341 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²341 m²214 m²0 m²0 m²555 m²555 m²
Autres locaux non résidentiels214 m²0 m²0 m²0 m²214 m²-214 m²0 m²
Total214 m²341 m²214 m²0 m²214 m²341 m²555 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Détail des transformations des locaux non résidentiels

DestinationTransformée
Artisanat214 m²
Total détail214 m²

Répartition et typologies des logements

Total créés9
Répartition par typologie
Individuel groupé9
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces1
3 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés9
Surface créée341 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)555 m²
Superficie du terrain1 600 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite555 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/11/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 avril 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06927016C0033
  • Code commune INSEE : 69270 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 novembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chaponnay (69970). Les travaux prévoient la création de 341 m² et des transformations pour 428 m²; la surface après travaux atteint 555 m². Le terrain couvre 1 600 m².

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