Permis de construire à Chaponnay (69970) - 39 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: oui
Le permis n°06927015C0059 délivré le 2016/01/14 à CHAPONNAY autorise une extension de surface pour un programme de 229 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 39 m² sur 722 Chemi de Missy. Déposé en hiver 2015, autorisé le 14 janvier 2016 par la commune de CHAPONNAY. Implanté 722 Chemi de Missy, à Chaponnay (69970), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 969 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 39 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 229 m².
CHAPONNAY compte 4 465 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : CHAPONNAY (69970).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 190 m² · Surface après travaux (totale) : 229 m² · Variation nette totale : 39 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
190 m²
39 m²
0 m²
0 m²
0 m²
39 m²
229 m²
Total
190 m²
39 m²
0 m²
0 m²
0 m²
39 m²
229 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
39 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
229 m²
Superficie du terrain
1 969 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
oui
Création de niveaux
oui
Faits clés
Surface construite229 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 janvier 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chaponnay (69970). Les travaux prévoient la création de 39 m²; la surface après travaux atteint 229 m². Le terrain couvre 1 969 m².
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