Permis de construire à Chaponnay (69970) - 138 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°06927015C0042 délivré le 2015/09/01 à CHAPONNAY autorise une construction neuve pour un programme de 394 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LES CLEMENTIERES, le programme résidentiel autorise la construction de 138 m² sur 13 Chemi des Clementieres. Déposé en été 2015, autorisé le 1 septembre 2015 par la commune de CHAPONNAY. Implanté 13 Chemi des Clementieres, à Chaponnay (69970), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES CLEMENTIERES.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 911 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 138 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 394 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
CHAPONNAY compte 4 465 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 13 Chemi des Clementieres, Chaponnay (69970).
LES CLEMENTIERES (SIREN 795207612, SIRET 79520761200016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MARENNES (69970)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 256 m² · Surface après travaux (totale) : 394 m² · Variation nette totale : 138 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
256 m²
138 m²
0 m²
0 m²
0 m²
138 m²
394 m²
Total
256 m²
138 m²
0 m²
0 m²
0 m²
138 m²
394 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
3 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
138 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
394 m²
Superficie du terrain
911 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite394 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/09/01
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 juillet 2017.
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 septembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chaponnay (69970). Les travaux prévoient la création de 138 m²; la surface après travaux atteint 394 m². Le terrain couvre 911 m².
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