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Permis de construire à Chaponnay (69970) - 102 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Le permis n°06927013C0020 délivré le 2013/09/25 à CHAPONNAY autorise une transformation avec extension pour un programme de 256 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LES CLEMENTIERES, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (308 m²). Déposé en été 2013, autorisé le 25 septembre 2013 par la commune de CHAPONNAY. Implanté 13 Chemi des Clementieres, à Chaponnay (69970), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES CLEMENTIERES.

Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 911 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 102 m², dont 154 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 256 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

CHAPONNAY compte 4 465 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 13 Chemi des Clementieres, Chaponnay (69970).

Références cadastrales : 0G, 1077.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES CLEMENTIERES (SIREN 795207612, SIRET 79520761200016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MARENNES (69970)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 197 m² · Surface après travaux (totale) : 256 m² · Variation nette totale : 59 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation197 m²102 m²154 m²43 m²154 m²59 m²256 m²
Total197 m²102 m²154 m²43 m²154 m²59 m²256 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Individuel groupé5
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée102 m²
Surface transformée154 m²
Surface supprimée43 m²
Surface après travaux (totale)256 m²
Superficie du terrain911 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite256 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/09/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 janvier 2014.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06927013C0020
  • Code commune INSEE : 69270 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 septembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chaponnay (69970). Les travaux prévoient la création de 102 m², des transformations pour 308 m² et des démolitions de 43 m²; la surface après travaux atteint 256 m². Le terrain couvre 911 m².

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