Permis de construire à Les Chapelles-Bourbon (77610) - 94 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0770911400009 délivré le 2014/12/16 à Les Chapelles-Bourbon autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 3 017 m².
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 3 017 m² sur LOT LES TILLEULS. Déposé en été 2014, autorisé le 16 décembre 2014 par la commune de Les Chapelles-Bourbon. Implanté LOT LES TILLEULS, à Les Chapelles-Bourbon (77610), dans le département d’Seine-et-Marne, en Île-de-France, dans le secteur de LOT N 4.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 499 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 3 017 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 94 m² d’habitation et 2 923 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 017 m².
Les Chapelles-Bourbon compte 469 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LOT LES TILLEULS, Les Chapelles-Bourbon (77610).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Tournan-en-Brie (77220).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 017 m² · Variation nette totale : 3 017 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
94 m²
0 m²
0 m²
0 m²
94 m²
94 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
2 923 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 923 m²
2 923 m²
Total
0 m²
3 017 m²
0 m²
0 m²
0 m²
3 017 m²
3 017 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel groupé
1
Données techniques principales
Destination principale
Hébergement hôtelier
Logements créés
1
Surface créée
3 017 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
3 017 m²
Superficie du terrain
499 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Hébergement hôtelier
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite3 017 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2014/12/16
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 mars 2015.
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 décembre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Chapelles-Bourbon (77610). Les travaux prévoient la création de 3 017 m²; la surface après travaux atteint 3 017 m². Le terrain couvre 499 m².
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