← Retour à la liste des autorisations sur la commune La Chapelle-Villars

Permis de construire à La Chapelle-Villars (42410) - 35 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°04205114S0001 délivré le 2014/11/21 à La Chapelle-Villars autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 2 459 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par EQUILAND, le programme résidentiel autorise la construction de 2 459 m² sur RTE DU COL. Déposé en hiver 2014, autorisé le 21 novembre 2014 par la commune de La Chapelle-Villars. Implanté RTE DU COL, à La Chapelle-Villars (42410), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par EQUILAND.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 20 404 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1. La création de surface atteint 2 459 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 35 m² d’habitation et 2 424 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 459 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

La Chapelle-Villars compte 538 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RTE DU COL, La Chapelle-Villars (42410).

Références cadastrales : C, 61, C, 62, C, 65.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EQUILAND (SIREN 450208376, SIRET 45020837600027, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Rozier-en-Donzy (42810)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 459 m² · Variation nette totale : 2 459 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	35 m²	0 m²	0 m²	0 m²	35 m²	35 m²
Autres locaux non résidentiels	0 m²	2 424 m²	0 m²	0 m²	0 m²	2 424 m²	2 424 m²
Total	0 m²	2 459 m²	0 m²	0 m²	0 m²	2 459 m²	2 459 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	1
Individuel groupé	1
Répartition par taille
1 pièce	1

Données techniques principales

Destination principale	Hébergement hôtelier
Logements créés	1
Surface créée	2 459 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	2 459 m²
Superficie du terrain	20 404 m²
Nombre de niveaux	1
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Hébergement hôtelier
Type principal des logements	un logement individuel
Utilisation visée	location
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite2 459 m²

Destination principaleHébergement hôtelier

Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)

Type principal logementsun logement individuel

Date d'autorisation2014/11/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 04205114S0001
Code commune INSEE : 42051 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2014
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 novembre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Chapelle-Villars (42410). Les travaux prévoient la création de 2 459 m²; la surface après travaux atteint 2 459 m². Le terrain couvre 20 404 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à La Chapelle-Villars (42410)

Autres permis de construire de logements dans la commune

2025 - 0420512500004 - nouvelle construction - 145 m² Habitation
2025 - 0420512500003 - nouvelle construction - 135 m² Habitation
2025 - Chemin des valarines - nouvelle construction - 139 m² Habitation
2025 - route du pilon - nouvelle construction - 112 m² Habitation
2025 - Route du Col de Grenouze - extension de surface sans transformation - 186 m² Habitation
2024 - Montee du chateau d'eau - nouvelle construction - 278 m² Habitation
2021 - DU PRAS - transformation sans extension ni diminution de surface - 552 m² Hébergement hôtelier
2021 - DE PELUSSIN - nouvelle construction - 149 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à La Chapelle-Villars

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	42
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Loire
Code de la commune du lieu des travaux	42051
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	04205114S0001
Etat d'avancement du projet	annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2014-11-21
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2014-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2014-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2018-11
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	EQUILAND
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	450208376
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	45020837600027
Code postal du demandeur	42810
Localité du demandeur	Rozier-en-Donzy
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	RTE
Libellé de la voie du terrain	DU COL
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	La Chapelle-Villars
Code postal du terrain	42410
sec_cadastre1	C
num_cadastre1	61
sec_cadastre2	C
num_cadastre2	62
sec_cadastre3	C
num_cadastre3	65
Superficie du terrain	20404
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Hébergement hôtelier
Type principal des logements créés	un logement individuel
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	1
Utilisation visée des locaux à construire	location
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	1
Nombre de logements individuels créés	1
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	1
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	1
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	35
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	2424
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	2459