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Permis de construire à La Chapelle-Saint-Mesmin (45380) - 562 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0450752200043 délivré le 2023/03/09 à LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN autorise une construction neuve pour un programme de 562 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par QUINTAL, le programme résidentiel autorise la construction de 562 m² sur 23 RUE DES HAUTS. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 9 mars 2023 par la commune de LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN. Implanté 23 RUE DES HAUTS, à La Chapelle-Saint-Mesmin (45380), dans le département d’Loiret, en Centre.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par QUINTAL.

Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 1 251 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 562 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 562 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN compte 10 218 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 23 RUE DES HAUTS, La Chapelle-Saint-Mesmin (45380).

Références cadastrales : BI, 356, BI, 424.

Région : Centre • Département : Loiret.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

QUINTAL (SIREN 493091748, SIRET 49309174800027, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité CHAINGY (45380)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 562 m² · Variation nette totale : 562 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²562 m²0 m²0 m²0 m²562 m²562 m²
Total0 m²562 m²0 m²0 m²0 m²562 m²562 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)10
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Surface créée562 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)562 m²
Superficie du terrain1 251 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite562 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/03/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0450752200043
  • Code commune INSEE : 45075 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 mars 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Chapelle-Saint-Mesmin (45380). Les travaux prévoient la création de 562 m²; la surface après travaux atteint 562 m². Le terrain couvre 1 251 m².

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