← Retour à la liste des autorisations sur la commune La Chapelle-Saint-Mesmin

Autorisation d’urbanisme PC n°04507521A0024 à LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN (45380) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04507521A0024). Le projet est situé au Rue Descartes à LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN (45380). Le projet se situe dans le département Loiret, en région Centre.

L’autorisation a été délivrée le 10 février 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 février 2022, autorise la création de 41 logements sur une parcelle de 31 030 m². La surface de plancher créée atteint 2 472 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 472 m².

Localisation du projet

Adresse : Rue Descartes, LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN (45380).

Références cadastrales : AP, 310, AP, 314, AP, 321.

Région : Centre • Département : Loiret.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DOMAINE FLORESENS (SIREN 887751907, SIRET 88775190700015, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité INGRE (45140)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 472 m² · Variation nette totale : 2 472 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 472 m²0 m²0 m²0 m²2 472 m²2 472 m²
Total0 m²2 472 m²0 m²0 m²0 m²2 472 m²2 472 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés41
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)41
Répartition par taille
2 pièces17
3 pièces24

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés41
Surface créée2 472 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 472 m²
Superficie du terrain31 030 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 472 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/02/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04507521A0024
  • Code commune INSEE : 45075 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 février 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN (45380). Les principaux éléments portent sur 41 logements, 2 472 m², 0 m² et parcelle de 31 030 m².