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Autorisation d’urbanisme PC n°04507521A0016 à La Chapelle Saint Mesmin (45380) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04507521A0016). Le projet est situé au 24 Rue de Beauvois à La Chapelle Saint Mesmin (45380). Le projet se situe dans le département Loiret, en région Centre.

L’autorisation a été délivrée le 29 juin 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 29 juin 2021, autorise la création de 11 logements sur une parcelle de 1 945 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 387 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 387 m².

Localisation du projet

Adresse : 24 Rue de Beauvois, La Chapelle Saint Mesmin (45380).

Références cadastrales : AZ, 281.

Région : Centre • Département : Loiret.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

VALLOIRE HABITAT (SIREN 086180387, SIRET 08618038700010, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité ORLEANS (45043)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 387 m² · Variation nette totale : 286 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation101 m²387 m²0 m²101 m²0 m²286 m²387 m²
Total101 m²387 m²0 m²101 m²0 m²286 m²387 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés11
Répartition par typologie
Individuel groupé11
Répartition par taille
2 pièces6
3 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés11
Logements supprimés1
Surface créée387 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée101 m²
Surface après travaux (totale)387 m²
Superficie du terrain1 945 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite387 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/06/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 13 mai 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04507521A0016
  • Code commune INSEE : 45075 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 juin 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à La Chapelle Saint Mesmin (45380). Les principaux éléments portent sur 11 logements, 387 m², 0 m² et parcelle de 1 945 m².