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Autorisation d’urbanisme PC n°04507520A0039 à La Chapelle Saint Mesmin (45380) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04507520A0039). Le projet est situé au 53 Route D Orleans à La Chapelle Saint Mesmin (45380). Le projet se situe dans le département Loiret, en région Centre.

L’autorisation a été délivrée le 8 juillet 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 8 juillet 2021, autorise la création de 53 logements sur une parcelle de 2 834 m². La surface de plancher créée atteint 3 610 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 610 m².

Localisation du projet

Adresse : 53 Route D Orleans, La Chapelle Saint Mesmin (45380).

Références cadastrales : AW, 23.

Région : Centre • Département : Loiret.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOGEPROM CENTRE -VAL DE LOIRE (SIREN 814253605, SIRET 81425360500020, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité ORLEANS (45000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 610 m² · Variation nette totale : 3 482 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 610 m²0 m²0 m²0 m²3 610 m²3 610 m²
Autres locaux non résidentiels128 m²0 m²0 m²128 m²0 m²-128 m²0 m²
Total128 m²3 610 m²0 m²128 m²0 m²3 482 m²3 610 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés53
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)53
Répartition par taille
2 pièces27
3 pièces17
4 pièces9

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés53
Surface créée3 610 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 610 m²
Superficie du terrain2 834 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/07/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 21 décembre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04507520A0039
  • Code commune INSEE : 45075 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 juillet 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à La Chapelle Saint Mesmin (45380). Les principaux éléments portent sur 53 logements, 3 610 m², 0 m² et parcelle de 2 834 m².