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Autorisation d’urbanisme PC n°04507519A0019 à La Chapelle Saint Mesmin (45380) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04507519A0019). Le projet est situé au 87 Rue des Terres Blanches à La Chapelle Saint Mesmin (45380). Le projet se situe dans le département Loiret, en région Centre.

L’autorisation a été délivrée le 17 septembre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 septembre 2019, autorise la création de 16 logements sur une parcelle de 2 588 m². La surface de plancher créée atteint 1 113 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 113 m².

Localisation du projet

Adresse : 87 Rue des Terres Blanches, La Chapelle Saint Mesmin (45380).

Références cadastrales : AH, 723.

Région : Centre • Département : Loiret.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FRANCELOT S.A.S (SIREN 319086963, SIRET 31908696300059, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité SAINT HERBLAIN (44812)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 113 m² · Variation nette totale : 1 113 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 113 m²0 m²0 m²0 m²1 113 m²1 113 m²
Total0 m²1 113 m²0 m²0 m²0 m²1 113 m²1 113 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés16
Répartition par typologie
Individuel groupé8
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces4
4 pièces8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés16
Surface créée1 113 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 113 m²
Superficie du terrain2 588 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 113 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/09/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04507519A0019
  • Code commune INSEE : 45075 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 septembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à La Chapelle Saint Mesmin (45380). Les principaux éléments portent sur 16 logements, 1 113 m², 0 m² et parcelle de 2 588 m².