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Permis de construire à La Chapelle-Saint-Mesmin (45380) - 187 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0450751300034 délivré le 2013/11/13 à La Chapelle-Saint-Mesmin autorise une construction neuve pour un programme de 187 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par QUINTAL, le programme résidentiel autorise la construction de 187 m² sur 25 RUE des Hauts. Déposé en été 2013, autorisé le 13 novembre 2013 par la commune de La Chapelle-Saint-Mesmin. Implanté 25 RUE des Hauts, à La Chapelle-Saint-Mesmin (45380), dans le département d’Loiret, en Centre.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par QUINTAL.

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 324 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2. La création de surface atteint 187 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 187 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau. L’ampleur des démolitions est limitée.

La Chapelle-Saint-Mesmin compte 10 218 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 25 RUE des Hauts, La Chapelle-Saint-Mesmin (45380).

Références cadastrales : BI, 60p2.

Région : Centre • Département : Loiret.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

QUINTAL (SIREN 493091748, SIRET 49309174800019, APE 41.20A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité La Chapelle-Saint-Mesmin (45380)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 60 m² · Surface après travaux (totale) : 187 m² · Variation nette totale : 127 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation60 m²187 m²0 m²60 m²0 m²127 m²187 m²
Total60 m²187 m²0 m²60 m²0 m²127 m²187 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)4
Répartition par taille
2 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée187 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée60 m²
Surface après travaux (totale)187 m²
Superficie du terrain324 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite187 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/11/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0450751300034
  • Code commune INSEE : 45075 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 novembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Chapelle-Saint-Mesmin (45380). Les travaux prévoient la création de 187 m² et des démolitions de 60 m²; la surface après travaux atteint 187 m². Le terrain couvre 324 m².

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