Permis de construire à La Chapelle-Saint-Mesmin (45380) - 544 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°0450751200061 délivré le 2013/03/03 à La Chapelle-Saint-Mesmin autorise une construction neuve pour un programme de 544 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par QUINTAL, le programme résidentiel autorise la construction de 544 m² sur 23 RUE des Hauts. Déposé en hiver 2012, autorisé le 3 mars 2013 par la commune de La Chapelle-Saint-Mesmin. Implanté 23 RUE des Hauts, à La Chapelle-Saint-Mesmin (45380), dans le département d’Loiret, en Centre.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par QUINTAL.
Ce permis de construire autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 544 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 544 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
La Chapelle-Saint-Mesmin compte 10 218 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 23 RUE des Hauts, La Chapelle-Saint-Mesmin (45380).
QUINTAL (SIREN 493091748, SIRET 49309174800019, APE 41.20A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Chaingy (45380)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 146 m² · Surface après travaux (totale) : 544 m² · Variation nette totale : 398 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
146 m²
544 m²
0 m²
146 m²
0 m²
398 m²
544 m²
Total
146 m²
544 m²
0 m²
146 m²
0 m²
398 m²
544 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
7
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
7
Répartition par taille
2 pièces
4
3 pièces
2
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
7
Surface créée
544 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
146 m²
Surface après travaux (totale)
544 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite544 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 mars 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Chapelle-Saint-Mesmin (45380). Les travaux prévoient la création de 544 m² et des démolitions de 146 m²; la surface après travaux atteint 544 m². Le terrain couvre 0 m².
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