Permis de construire à La Chapelle Rainsouin (53150) - 105 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°05305917M1009 délivré le 2018/01/12 à LA CHAPELLE RAINSOUIN autorise une construction neuve pour un programme de 105 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 105 m² sur LA GRANDE CHALUERE. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 12 janvier 2018 par la commune de LA CHAPELLE RAINSOUIN. Implanté LA GRANDE CHALUERE, à La Chapelle Rainsouin (53150), dans le département d’Mayenne, en Pays de la Loire.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 105 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 105 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
LA CHAPELLE RAINSOUIN compte 414 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LA GRANDE CHALUERE, La Chapelle Rainsouin (53150).
Références cadastrales : B, 347.
Région : Pays de la Loire • Département : Mayenne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : BREE (53150).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 105 m² · Variation nette totale : 105 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 105 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 105 m² | 105 m² |
| Total | 0 m² | 105 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 105 m² | 105 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 105 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 105 m² |
| Superficie du terrain | 0 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 juillet 2020. L’achèvement a été déclaré le 15 janvier 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 29 mois 17 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 05305917M1009
- Code commune INSEE : 53059 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 janvier 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Chapelle Rainsouin (53150). Les travaux prévoient la création de 105 m²; la surface après travaux atteint 105 m². Le terrain couvre 0 m².
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