← Retour à la liste des autorisations sur la commune La Chapelle-sur-Oreuse

Autorisation d’urbanisme PC n°08908020T0001 à LA CHAPELLE-SUR-OREUSE (89260) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08908020T0001). Le projet est situé au 22 rue des Grenouilles à LA CHAPELLE-SUR-OREUSE (89260). Le projet se situe dans le département Yonne, en région Bourgogne.

L’autorisation a été délivrée le 12 mars 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 12 mars 2020, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 815 m². La surface de plancher créée atteint 88 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 325 m².

Localisation du projet

Adresse : 22 rue des Grenouilles, LA CHAPELLE-SUR-OREUSE (89260).

Références cadastrales : C, 470, C, 471.

Région : Bourgogne • Département : Yonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TIBEMA (SIREN 832792915, SIRET 83279291500015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LA CHAPELLE SUR OREUSE (89260)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 325 m² · Variation nette totale : 88 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation69 m²88 m²168 m²0 m²0 m²256 m²325 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²168 m²-168 m²-168 m²
Autres locaux non résidentiels168 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²168 m²
Total237 m²88 m²168 m²0 m²168 m²88 m²325 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés2
Surface créée88 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)325 m²
Superficie du terrain815 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationoui
Création de niveauxoui

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/03/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08908020T0001
  • Code commune INSEE : 89080 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mars 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LA CHAPELLE-SUR-OREUSE (89260). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 88 m², 0 m² et parcelle de 815 m².