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Permis de construire à Chapelle-D Huin (25270) - 230 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02512212P0016 délivré le 2013/01/17 à Chapelle-d Huin autorise une construction neuve pour un programme de 230 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 230 m² sur 5bis RUE du Chalet. Déposé en hiver 2012, autorisé le 17 janvier 2013 par la commune de Chapelle-d Huin. Implanté 5bis RUE du Chalet, à Chapelle-D Huin (25270), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Le Souillot.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 624 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 230 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 230 m².

Chapelle-d Huin compte 531 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 5bis RUE du Chalet, Chapelle-D Huin (25270).

Références cadastrales : ZN, 110, ZN, 107.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : Chapelle-d Huin (25270).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 230 m² · Variation nette totale : 230 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²230 m²0 m²0 m²0 m²230 m²230 m²
Total0 m²230 m²0 m²0 m²0 m²230 m²230 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée230 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)230 m²
Superficie du terrain624 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite230 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/01/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 mars 2013. L’achèvement a été déclaré le 24 février 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 6 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02512212P0016
  • Code commune INSEE : 25122 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 janvier 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chapelle-D Huin (25270). Les travaux prévoient la création de 230 m²; la surface après travaux atteint 230 m². Le terrain couvre 624 m².

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