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Autorisation d’urbanisme PC n°04403523Z1029 à LA CHAPELLE-SUR-ERDRE (44240) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04403523Z1029). Le projet est situé au Rue des Besneries à LA CHAPELLE-SUR-ERDRE (44240). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 18 décembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 18 décembre 2023, autorise la création de 66 logements sur une parcelle de 16 752 m². La surface de plancher créée atteint 4 416 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 416 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Rue des Besneries, LA CHAPELLE-SUR-ERDRE (44240).

Références cadastrales : BC, 106, BC, 107.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SA COOPERATIVE D'HLM MAISON FAMILIALE LA (SIREN 869800359, SIRET 86980035900059, APE 41.10A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité SAINT-HERBLAIN (44800)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 4 416 m² · Variation nette totale : 4 209 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²4 357 m²0 m²0 m²0 m²4 357 m²4 357 m²
Autres locaux non résidentiels207 m²59 m²0 m²207 m²0 m²-148 m²59 m²
Total207 m²4 416 m²0 m²207 m²0 m²4 209 m²4 416 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés66
Répartition par typologie
Individuel groupé21
Collectif (hors résidence)45
Répartition par taille
2 pièces27
3 pièces18
4 pièces18
5 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés66
Surface créée4 416 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)4 416 m²
Superficie du terrain16 752 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite59 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/12/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04403523Z1029
  • Code commune INSEE : 44035 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 décembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LA CHAPELLE-SUR-ERDRE (44240). Les principaux éléments portent sur 66 logements, 4 416 m², 0 m² et parcelle de 16 752 m².