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Autorisation d’urbanisme PC n°04403513Z1038 à LA CHAPELLE SUR ERDRE !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04403513Z1038). Le projet est situé au Lotissement ""Les Landes de à LA CHAPELLE SUR ERDRE. Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 2 octobre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 2 octobre 2013, autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 788 m². La surface de plancher créée atteint 630 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 630 m².

Localisation du projet

Adresse : Lotissement ""Les Landes de, LA CHAPELLE SUR ERDRE.

Références cadastrales : BN, 199.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM (SIREN 867801334, SIRET 86780133400063, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité SAINT HERBLAIN (44803)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 630 m² · Variation nette totale : 630 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²630 m²0 m²0 m²0 m²630 m²630 m²
Total0 m²630 m²0 m²0 m²0 m²630 m²630 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés9
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)9
Répartition par taille
2 pièces3
3 pièces4
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés9
Surface créée630 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)630 m²
Superficie du terrain788 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite630 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/10/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04403513Z1038
  • Code commune INSEE : 44035 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 octobre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LA CHAPELLE SUR ERDRE. Les principaux éléments portent sur 9 logements, 630 m², 0 m² et parcelle de 788 m².